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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.M. MARMOUTIER
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SWISS MAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISS MAILLE
T.M. MARMOUTIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1561510
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1999
SWISS MAILLE de T.M. MARMOUTIER

Présentation de la marque SWISS MAILLE

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) T.M. MARMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWISS MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.M. MARMOUTIER domicilié(e) 28 rue du 22 Novembre, 67440 MARMOUTIER - France.

La marque SWISS MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS MAILLE est expirée depuis le 20 novembre 1999.

T.M. MARMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : ALPA MATIERE A EMOTION , SWISS MAILLE , TUTTI DOLCI , SWISS MAILLE


T.M. MARMOUTIER (S.A.) - 28 rue du 22 Novembre, 67440 MARMOUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Articles textiles, vêtements et plus généralement sous-vêtements en tout genre

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.